Résumé
Incoterms : cadre (responsabilités et obligations) qui assure le respect des contrats commerciaux autour du transport, de la livraison, de l’assurance et des formalités internationales entre les vendeurs (fournisseurs) et les acheteurs (clients).
Objectif
Dans le cadre des échanges internationaux, il existe des droits et des devoirs (responsabilités et obligations) qui organisent chaque vente ou transaction entre les vendeurs (fournisseurs) et les acheteurs (clients).
On appelle incoterms le cadre qui assure le respect des contrats commerciaux autour du transport, la livraison, l’assurance et les formalités internationales.
Contenu
Partie 1 : Les incoterms
- Introduction générale
- La chaine internationale du transport, le commerce internationale et l’organisation des opérations logistiques :
- Les segments
- Les activités et les acteurs
- Le flux documentaire
- Historique concernant les incoterms.
- Définitions et généralités
- Rôles et missions des incoterms
- Les enjeux commerciaux des incoterms.
- La répartition des obligations entre l’acheteur et le vendeur
- Les incoterms 2010 et 2020 : Qui sont-ils ?
- Le libellé général des incoterms et la classification des incoterms
- Les modifications majeures : Incoterms 2000 – Incoterms 2010 et Incoterms 2020
- Présentation des incoterms : incoterms 2010 et 2020, répartition des tâches et des risques
- L’application des incoterms 2020.
- Les critères de choix des incoterms – Les choix les plus favorables en termes d’incoterms.
- L’incidence du choix de l’Incoterm sur le plan logistique, documentaire, comptable et fiscal.
- La valeur de vente de la marchandise et l’incoterm
- Les incoterms, l’assurance et les emballages
- Les incoterms et la douane.
- Exemples, cas pratiques, mises en situation et exercices.
Partie 2 : Exemples, cas pratiques, mises en situation et exercices